⚖️ Afternight — Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site et de l'application

Ce site et l'application Afternight sont édités, à ce stade de pré-lancement, par une personne physique agissant à titre non professionnel. Conformément à l'article 6, III, 2° de la LCEN, l'éditeur a choisi de préserver son anonymat ; son identité est connue et conservée par l'hébergeur mentionné ci-dessous.

Les mentions complètes de l'éditeur (dénomination et numéro SIREN) seront publiées sur cette page dès l'ouverture commerciale du service.

Contact (direction de la publication) : support.afternight@gmail.com

Hébergement du site

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Hébergement des données de l'application

Supabase, Inc. — serveurs situés dans l'Union européenne (région Europe).
supabase.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application Afternight (nom, logo, textes, interface, mascotte) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Signalement d'un contenu

Pour signaler un contenu illicite : bouton de signalement dans l'application, ou support.afternight@gmail.com. Voir aussi nos normes de protection de l'enfance et notre procédure de recours.

Points de contact — règlement sur les services numériques (DSA)

Conformément au règlement (UE) 2022/2065, Afternight met à disposition deux points de contact électroniques distincts.

Autorités — article 11

Point de contact unique permettant aux autorités des États membres, à la Commission européenne et au Comité européen des services numériques de communiquer directement avec Afternight par voie électronique :
support.afternight+dsa@gmail.com
Langues acceptées : français et anglais.

Utilisateurs — article 12

Point de contact permettant à toute personne de communiquer directement et rapidement avec Afternight :
support.afternight@gmail.com
Également accessible depuis l'application (Profil → Aide et support) et par le formulaire de recours.

Ces demandes ne sont pas traitées par un dispositif automatisé. Elles sont lues et traitées par une personne. Afternight est édité par une personne physique : le délai de réponse peut varier, mais toute demande reçoit une réponse humaine.

Afternight est une micro-entreprise au sens du DSA et n'exploite ni système de recommandation algorithmique, ni publicité ciblée, ni place de marché.